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	<title>Foncier-Immo, le blog &#187; Zonage</title>
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	<description>Constructeur de lotissement, vente de terrains viabilisés</description>
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		<title>Zonage résidentiel</title>
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		<pubDate>Mon, 20 Apr 2009 15:21:06 +0000</pubDate>
		<dc:creator></dc:creator>
				<category><![CDATA[Lexique immobilier]]></category>
		<category><![CDATA[document]]></category>
		<category><![CDATA[occupation]]></category>
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		<category><![CDATA[urbanisme]]></category>
		<category><![CDATA[Zonage]]></category>

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		<description><![CDATA[Le zonage résidentiel est une indication du document d&#8217;urbanisme définissant le type d&#8217;occupation résidentielle d&#8217;une zone.
Cette zone est réservé principalement à l&#8217;habitat.
Le zonage résidentiel est défini :

d&#8217;une part dans le document graphique du document d&#8217;urbanisme, qui délimite les diverses zones du document (zone centrale, zone résidentielle, zone d&#8217;activité, zone agricole, zone naturelle&#8230;).
d&#8217;autre part dans le [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Le zonage résidentiel est une indication du document d&#8217;urbanisme définissant le type d&#8217;occupation résidentielle d&#8217;une zone.</p>
<p>Cette zone est réservé principalement à l&#8217;habitat.</p>
<p>Le zonage résidentiel est défini :</p>
<ul>
<li>d&#8217;une part dans le document graphique du document d&#8217;urbanisme, qui délimite les diverses zones du document (zone centrale, zone résidentielle, zone d&#8217;activité, zone agricole, zone naturelle&#8230;).</li>
<li>d&#8217;autre part dans le document écrit appelé règlement (En France, règlement de lotissement, règlement de Plan local d&#8217;urbanisme&#8230;), qui détermine ce qu&#8217;il est possible de construire dans la zone.</li>
</ul>
<p>Ce règlement énumère les activités autorisés ou interdites dans la zone et définit les règles de prospect à respecter, soit, habituellement :</p>
<ul>
<li>la hauteur maximale,</li>
<li>les reculs par rapport aux voies et par rapport aux limites mitoyennes,</li>
<li>les couleurs et matériaux à utiliser dans la construction,</li>
<li>la surface des bâtiments autorisée, habituellement déterminée par le coefficient d&#8217;occupation des sols (COS), ainsi que le coefficient maximal d&#8217;emprise au sol, parfois appelé « C.E.S »,</li>
<li>les type de plantation d&#8217;alignement à utiliser.</li>
</ul>
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		<title>Zonage</title>
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		<pubDate>Mon, 20 Apr 2009 15:18:04 +0000</pubDate>
		<dc:creator></dc:creator>
				<category><![CDATA[Lexique immobilier]]></category>
		<category><![CDATA[controle]]></category>
		<category><![CDATA[reglementation]]></category>
		<category><![CDATA[Zonage]]></category>

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		<description><![CDATA[Le zonage est un outil d&#8217;origine nord-américaine de règlementation et de contrôle de l&#8217;utilisation du sol. Le mot est dérivé de la pratique de diviser le territoire municipal en zones et d&#8217;attribuer à chacune des usages permis. La pratique du zonage est issue du constat que la cohabitation harmonieuse sur un territoire des usages résidentiels, [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Le zonage est un outil d&#8217;origine nord-américaine de règlementation et de contrôle de l&#8217;utilisation du sol. Le mot est dérivé de la pratique de diviser le territoire municipal en zones et d&#8217;attribuer à chacune des usages permis. La pratique du zonage est issue du constat que la cohabitation harmonieuse sur un territoire des usages résidentiels, commerciaux et industriels exige une ségrégation plus ou moins prononcée entre eux, ce qui entraîne qu&#8217;on leur alloue une ou plusieurs zones exclusives ou mixtes.</p>
<p>Le zonage a théoriquement pour but de grouper géographiquement les usages compatibles, mais en pratique, il est souvent utilisé pour prévenir les nouveaux développements qui pourraient nuire aux résidents ou aux commerces existants et donc pour protéger la valeur des propriétés et maintenir une certaine homogénéité sociale.</p>
<p>Le zonage est généralement régi par les gouvernements locaux comme les municipalités (par éxemple en France, en Allemagne, au Canada), les municipalités régionales de comté (au Canada) et les comtés (aux États-Unis).</p>
<p>Un règlement de zonage régit habituellement le type d&#8217;activité qui sera permis sur un lot particulier (comme espace vert, agriculture, habitation, commerce ou industrie), les densités d&#8217;occupation du sol de ces activités (souvent exprimée par un coefficient d&#8217;occupation des sols ou COS), la hauteur des immeubles, l&#8217;espace qu&#8217;un immeuble peut occuper au sol, les distances entre les immeubles ou de l&#8217;immeuble à la limite du lot (marge de recul). Le zonage régit aussi les proportions de chaque usage sur un même lot (par exemple, le pourcentage d&#8217;espace vert) et la quantité de parking qui doit être fourni.</p>
<p>La plupart des règlements de zonage ont une procédure pour l&#8217;autorisation de dérogations (variations mineures à la règlementation).</p>
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		<title>Zonage</title>
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		<pubDate>Wed, 08 Apr 2009 14:55:55 +0000</pubDate>
		<dc:creator>admin</dc:creator>
				<category><![CDATA[Lexique immobilier]]></category>
		<category><![CDATA[sol]]></category>
		<category><![CDATA[Zonage]]></category>

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		<description><![CDATA[Le zonage est un système d’origine nord-américaine de règlementation et de contrôle de l’utilisation du sol. Le mot est dérivé de la pratique de préciser les usages permis à l’aide de cartes qui séparent les usages les uns des autres. La règlementation de zonage a théoriquement pour but de séparer géographiquement les usages incompatibles, mais [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Le zonage est un système d’origine nord-américaine de règlementation et de contrôle de l’utilisation du sol. Le mot est dérivé de la pratique de préciser les usages permis à l’aide de cartes qui séparent les usages les uns des autres. La règlementation de zonage a théoriquement pour but de séparer géographiquement les usages incompatibles, mais en pratique, il est utilisé comme un système de permis visant à prévenir les nouveaux développements qui pourraient nuire aux résidents ou aux commerces existants.</p>
<p>Le zonage est généralement régi par les gouvernements locaux comme les municipalités (en France), les municipalités régionales de comté (au Québec) et les comtés (aux États-Unis).</p>
<p>Un règlement de zonage régit habituellement le type d’activité qui sera permis sur un lot particulier (comme espace vert, résidences, agriculture, commerce ou industrie), les densités d’occupation du sol de ces activités (souvent exprimée par un coefficient d’occupation des sols ou COS), la hauteur des immeubles, l’espace qu’un immeuble peut occuper au sol, les distances entre les immeubles ou de l’immeuble à la limite du lot. Le zonage régit aussi les proportions de chaque usage sur un même lot (par exemple, le pourcentage d’espace vert) et la quantité de parking qui doit être fourni.</p>
<p>La plupart des règlements de zonage ont une procédure pour l’autorisation de dérogations (variations mineures à la règlementation). Elles sont accordées lorsque les particularités de la propriété en cause rendent difficile la satisfaction complète du règlement et que la dérogation demandée ne cause pas de détriment au voisinage.</p>
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