Cette zone est réservé principalement à l’habitat.

Le zonage résidentiel est défini :

• d’une part dans le document graphique du document d’urbanisme, qui délimite les diverses zones du document (zone centrale, zone résidentielle, zone d’activité, zone agricole, zone naturelle…).
• d’autre part dans le document écrit appelé règlement (En France, règlement de lotissement, règlement de Plan local d’urbanisme…), qui détermine ce qu’il est possible de construire dans la zone.

Ce règlement énumère les activités autorisés ou interdites dans la zone et définit les règles de prospect à respecter, soit, habituellement :

• la hauteur maximale,
• les reculs par rapport aux voies et par rapport aux limites mitoyennes,
• les couleurs et matériaux à utiliser dans la construction,
• la surface des bâtiments autorisée, habituellement déterminée par le coefficient d’occupation des sols (COS), ainsi que le coefficient maximal d’emprise au sol, parfois appelé « C.E.S »,
• les type de plantation d’alignement à utiliser.

Selon les traditions académiques, cette discipline est associée tantôt à l’architecture, tantôt à la géographie, selon l’aspect mis en avant, l’intervention urbaine ou l’étude théorique.

On établit l’usage de deux ou trois niveaux distincts. En général, le(s) niveau(x) sous-terrain(s) pour les transports en commun, chemin de fer métropolitains traditionnellement enterrés auxquels on peut adjoindre bus et taxis, et les approvisionnements des magasins. Le niveau 0 (sol naturel) est donné aux voitures particulières qui ont la liberté d’évoluer la plus moderne [3]. La dalle est pour les habitants-piétons, ils se déplacent sur des passerelles de jonction entre les pôles d’intérêt eux même distincts:

• La zone des habitations où le commerce de proximité existe toujours pour affirmer le respect des besoins quotidiens sans charge excessive à subir.
• La zone centrale des commerces de masse inter- quartiers, la  » grande surface ». Elle comporte des silos de stationnement drainant les véhicules des zones urbaines classiques.
• La zone des lieux de travail tertiaire (début du secteur économique du service).
• La zone de culture et de loisir en unités institutionnelles (auditorium, maison de la culture, équipement sportif). Mais aussi en définition plus ou moins ferme des zones d’animations voulues ou spontanées sur les passages. Elles sont réparties (marché d’art, forum d’associations) et s’implantent sur des amphithéâtres naturellement accessibles formés par les dalles d’accès, par les zones vertes intégrées ou de bordure .
• La zone verte peut être multiforme : jardins suspendus disséminés, parc central au niveau du sol, « coulée verte » de périphérie [4] encadrant les éléments marquants sur lesquels l’urbanisation s’appuie: cours d’eau, voie à grande circulation, centre historique.

Toutes les zones sont sur des dalles devenues paysagées avec leurs illustrations de végétation en reprenant l’idée du parvis ou du mail voire de l’esplanade. Elles bénéficient a priori de points de vue ordonnés, d’un grand ensoleillement, d’une meilleure pureté d’air et d’un confort acoustique dus à l’éloignement des nuisances. Elles respectent les normes d’accès sécurité (incendie, ambulance…). Elles sont équipées de mobilier urbain dans une combinatoire plus ou moins riche permettant un repère, la circulation des éléments mobiles étant basée sur des droites rompues ou des arcs de cercle aboutés. Les surfaces sont considérées comme une peau amovible (architectonique du bardage et de la dallette) et non pas comme faisant partie de la structure porteuse, ceci pour permettre l’accès aux canalisations des fluides desservant les unités d’habitation, depuis les unités de service (chauffage, froid, studio local de télévision câblée…)

Institué par la la loi d’orientation foncière no 67-1253 du 30 décembre 1967 (LOF) sous la dénomination schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme.

Dénommé schéma directeur (SD) depuis la loi du 7 janvier 1983.

Les SDAU approuvés antérieurement au 9 janvier 1983 sont validés comme schémas directeurs si des collectivités publiques ont participé à leur élaboration en plus de ceux normalement fondés à y participer.

Document d’aménagement s’étendant sur les moyen et long termes, héritier des schémas directeurs d’aménagement et d’urbanisme (SDAU), le SCOT vise la même organisation et la même mise en valeur du patrimoine naturel et du bâti, en mettant l’accent sur les éléments qui vont donner une cohérence au groupement ainsi constitué, notamment à partir de l’utilisation des équipements et facilités de déplacement.

Élaboré par un ou plusieurs EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunale), il doit couvrir un territoire continu et sans enclaves.

Ce document, éventuellement complété par un schéma de secteur :

• fixe les orientations fondamentales de l’aménagement, compte tenu de l’équilibre qu’il convient de préserver entre les développements urbains, l’exercice des activités agricoles et des autres fonctions économiques ainsi que de la préservation de la qualité de l’air, des milieux, sites et paysages naturels ou urbains ;
• ne détermine pas la destination générale des sols (contrairement au SDAU) mais prévoit une stratégie globale d’aménagement au niveau de l’agglomération, en conciliant plusieurs politiques (restructuration urbaine, habitat, transports) ;
• limite l’étalement urbain en restructurant les espaces organisés, dans le respect des équilibres généraux.

Les objectifs d’un schéma de cohérence territoriale sont les suivants :

• définir les orientations d’aménagement en évitant les localisations trop précises ; il s’agit de mettre en cohérence les choix pour l’habitat et les activités, en tenant notamment compte des possibilités de déplacement ou des aires d’influence des équipements ;
• restructuration des tissus bâtis, en limitant la consommation de nouveaux espaces ; en l’absence de SCOT, l’urbanisation est soumise à la règle du développement modéré. La possibilité est toutefois prévue d’une extension modérée de l’urbanisation sur accord du préfet, après avis, lors de la mise en œuvre du PLU ou de la carte communale.

Le SCOT comprend :

• un rapport de présentation qui contient un diagnostic du territoire et un état initial de l’environnement. Il explique les choix retenus pour établir le PADD et le DOG,…
• le projet d’aménagement et de développement durable (PADD) : c’est un document obligatoire dans lequel l’EPCI exprime de quelle manière il souhaite voir évoluer son territoire dans le respect des principes de développement durable.
• un document d’orientations générales (DOG) : c’est la mise en œuvre du PADD.
• des documents graphiques ;
• des dispositions facultatives relatives au transport : ouverture de nouveaux secteurs à l’urbanisation si création de dessertes en transports collectifs ; définition de grands projets d’équipement et de service.

Le SCOT est opposable au plan local d’urbanisme (PLU : ex-POS) et à la carte communale, aux programmes locaux de l’habitat (PLH), aux plans de déplacements urbains (PDU), aux opérations foncières et d’aménagement, aux schémas de développement commercial et aux autorisations d’urbanisme commercial.

Dans les villes et villages ne disposant pas d’un Plan local d’urbanisme ou d’une carte communale ou d’un document en tenant lieu, ces dispositions sont fixées par le réglement national d’urbanisme.

Il s’agit d’ailleurs d’une dénomination inexacte, puisqu’elles comportent depuis 1975 des dispositions légales et non plus uniquement réglementaires comme antérieurement.

« Les régles générales applicables, en dehors de la production agricole, en matière d’utilisation du sol, notamment en ce qui concerne la localisation, la desserte, l’implantation et l’architecture des constructions, le mode de clôture et la tenue décente des propriétés foncières et des constructions, sont déterminées par des décrets en Conseil d’État. »
— Alinéa 1 de l’article L. 111-1 du Code de l’urbanisme

Ces règles générales sont codifiées aux articles R. 111-1 à R. 111-27 du code de l’urbanisme.

Les petites communes se dotent souvent quant à elles d’une carte communale. Cependant une commune de petite taille mais soumise à une forte pression foncière (commune littorale par exemple) ou à de forts enjeux paysagers ou architecturaux (commune appartenant à un PNR par exemple) a tout intérêt à se doter d’un PLU.

Le PLU est codifié dans le code de l’urbanisme essentiellement aux articles L.123 et suivants et R.123 et suivants.

Toutefois, les anciens POS subsistent et gardent toute leur validité juridique tant qu’ils n’ont pas été transformés en PLU.

Si les POS étaient initialement élaborés et approuvés par les services de l’État, la loi du 7 janvier 1983 a transféré cette responsabilité aux services et aux élus des communes, qui doivent bien évidemment recueillir les avis des services de l’État, des organismes publics et des collectivités intéressées avant de les approuver.

Il régit l’ensemble des espaces privés ou publics c’est-à-dire que tous travaux et aménagements intérieurs et extérieurs effectués par les résidents, particuliers ou commerçants, doivent faire l’objet d’une demande écrite et d’une d’autorisation après avis d’un architecte des bâtiments de France.

Par exemple, il peut être exigé que les façades des immeubles existants soient restaurées en veillant à la nature, la mise en œuvre et la couleur des matériaux. Les percements, la mise en œuvre des menuiseries et vitrages, les ferronneries et la couverture sont aussi règlementés.

L’occupation du domaine public est règlementée. Les devantures anciennes doivent être conservées dans leur aspect originel et les différents systèmes de fermeture dissimulés lorsque le commerce est ouvert. Les enseignes sont également soumises à des règles précises, les enseignes lumineuses et la publicité peuvent y être interdite.

Le PPR est un document réalisé par l’Etat qui réglemente l’utilisation des sols à l’échelle communale, en fonction des risques auxquels ils sont soumis. Cette réglementation va de l’interdiction de construire à la possibilité de construire sous certaines conditions.

Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à risques et définit les mesures pour réduire les risques encourus. Le PPR appartient donc aux mesures de sécurité mises en place face aux risques majeurs. Il prévoit l’information préventive des citoyens, la protection par les collectivités et l’Etat des lieux habités, les plans de secours et d’évacuation. Il règlemente l’occupation des sols, tient compte des risques naturels dans l’aménagement, la construction et la gestion des territoires.